Conditions Générales d’Utilisation
Ne remplace pas un conseil juridique personnalisé. Les champs marqués
[À COMPLÉTER]
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Conditions générales d’utilisation du site kerlys.com — navigation, compte client, avis et contenus.
1. Objet
Les présentes CGU définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Kerlys Peintures par tout visiteur, qu’il soit simple visiteur, professionnel du bâtiment ou particulier disposant d’un compte client.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
3. Compte client
La création d’un compte client permet de suivre ses commandes, gérer ses adresses et, le cas échéant, bénéficier de conditions professionnelles. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation du compte est présumée effectuée par son titulaire.
4. Avis clients
[À COMPLÉTER — si le site propose un système d’avis clients : modalités de collecte, de modération et de publication, conformément à la norme AFNOR NF Z74-501 ou équivalent].
5. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement (tentative d’intrusion, extraction massive de données, usage frauduleux des moyens de paiement, etc.).
6. Propriété intellectuelle
Voir les mentions légales — l’ensemble des contenus du site est protégé et ne peut être réutilisé sans autorisation.
7. Responsabilité
Kerlys Peintures met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir l’absence d’erreur. Kerlys Peintures ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du site.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Kerlys Peintures n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Modification des CGU
Kerlys Peintures se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de connexion de l’utilisateur.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.