0

Mentions légales

⚠️ Modèle généré automatiquement, à faire valider par un avocat avant publication.
Ne remplace pas un conseil juridique personnalisé. Les champs marqués
[À COMPLÉTER]
doivent être renseignés avant mise en ligne.

Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom commercial Kerlys Peintures
Raison sociale [À COMPLÉTER — raison sociale exacte]. Note : la plaquette commerciale Kerlys mentionne la création en avril 1995 de « la société CDP par l’achat de la marque KERLYS » — à vérifier si CDP est toujours la raison sociale actuelle avant publication.
Forme juridique [À COMPLÉTER]
Capital social [À COMPLÉTER]
SIRET / SIREN [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire [À COMPLÉTER]
Siège social 11 rue Édouard Branly, ZAE Saint-Éloi, 86000 Poitiers
Téléphone 05 49 44 23 44
E-mail kerlys.hexafab@gmail.com
Directeur de la publication [À COMPLÉTER — nom du représentant légal]

2. Hébergement

Le site est hébergé par : [À COMPLÉTER — raison sociale, adresse et contact de l’hébergeur retenu pour l’installation WordPress].

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, chartes graphiques, références produits) sont la propriété exclusive de Kerlys Peintures ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (formulaires, compte client, commandes) est décrit dans la [À COMPLÉTER — politique de confidentialité, document distinct à rédiger]. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données. Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER — désigné ou non ; coordonnées si oui].

5. Cookies

Le site est susceptible d’utiliser des cookies techniques et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou marketing. Le détail des cookies utilisés et le recueil du consentement doivent être précisés ici une fois le bandeau cookies mis en place (coordination avec l’agent Lumina pour l’implémentation front-end).

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.